Aller à :

  • Contenu
  • Menu principal
  • Menu principal
  • Pied de page
  • Aide
Communauté de Communes d'Erdre & Gesvres
  • facebook de la Communauté de communes Erdre Gesvres
  • instagram de la Communauté de communes Erdre Gesvres
  • Twitter de la Communauté de communes Erdre Gesvres
  • Youtube de la Communauté de communes Erdre Gesvres
  • Accessibilité aux personnes sourdes ou malentendantes grâce à la solution ACCEO

Communauté de Communes d'Erdre & Gesvres (Retour à la page d'accueil)

  • Mon territoire
    • Territoire
      • Communes
        • Casson
        • Fay de Bretagne
        • Grandchamp des Fontaines
        • Héric
        • Les Touches
        • Nort sur Erdre
        • Notre Dame des Landes
        • Petit Mars
        • Saint Mars du Désert
        • Sucé sur Erdre
        • Treillières
        • Vigneux de Bretagne
      • Annuaire des structures
      • Carte interactive
    • Vos élus
      • L'activité du Conseil Communautaire
      • Le trombinoscope des élus
      • Délibérations & Arrêtés
    • Vos services de proximité
      • Annuaire des services
      • Prendre RDV avec un service
    • Missions, et politiques publiques
      • Compétences et statuts
      • Développement économique
      • Développement durable
        • L'énergie solaire
      • Aménagement du territoire
        • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal
        • Protection et mise en valeur du territoire
        • Politique de l'habitat
        • Politique agricole
      • Services aux personnes
        • Personnes âgées
        • Personnes handicapées
        • Culture
        • Les Bassins d'Alphéa
        • Les Bassins d'Ardéa
      • Mutualisation
        • Schéma de mutualisation
        • Application du droit des sols
        • Information Géographique
        • Accessibilité
        • Recensement
      • Pôle Métropolitain Nantes Saint-Nazaire
    • Finances
      • Budget 2021
      • Budget 2020
      • Budget 2019
      • Budget 2018
      • Budget 2017
      • Budget 2016
      • Budget 2015
    • Rapport d'activités
    • Nous rejoindre
      • Candidature spontanée
    • Participation citoyenne
    • Publications
    • Marchés publics
    • Plan d'accès
    • Nous contacter
  • Le projet de territoire
  • Entreprendre
    • S'implanter
      • Une offre foncière adaptée à vos besoins
      • Des espaces de coworking
    • Créer son entreprise
      • Financer et monter son projet
      • Accompagner votre développement
    • A l'écoute de vos projets
      • Erdre et Gesvres, facilitateur de développement
      • Recherche de financement
      • Une dynamique de réseau
    • Installer des panneaux solaires
    • Recruter et former vos collaborateurs
    • Les marchés publics en cours
  • Vos services
    • EG-lactu.fr
    • Urbanisme
      • Guichet d'urbanisme en ligne
      • PLUI
    • L'habitat et le logement
      • Demander un logement social
      • Accéder à la propriété sur Erdre & Gesvres
      • Accompagner votre projet de travaux
        • Projet de rénovation énergétique
        • Adapter son logement
        • Installer des panneaux solaires
      • Les hébergements spécifiques
    • Déchets, collecte et prévention
      • La concertation citoyenne sur l'évolution des services
        • FAQ
      • Les démarches en ligne
        • Consulter mon compte usager
        • Inscription formation compostage
        • J'emménage
        • Je déménage
        • Ma composition de foyer change
        • Adhérer au prélèvement automatique ou modifier vos coordonnées bancaires
        • Demander un badge d'accès pour les déchèteries
        • Signaler un problème de bac
        • Louer un broyeur à végétaux à moitié prix
        • Bon de réduction pour un kit mulching
        • Prendre rdv pour le don de bois de chauffage
      • Les consignes de tri et collecte
      • Les déchèteries et la recyclerie
      • La redevance
      • Les aides à votre disposition
      • L'objectif zéro déchet
      • Actualités & Agenda
    • Emploi & formation
      • Offres d'emploi
      • Services civiques
      • Job date'tudiant
    • Santé et solidarité
      • Personnes âgées
      • Handicap et personnes à mobilité réduite
      • Le Contrat Local de Santé
    • Aides aux jeunes
      • Bourse Initiatives Jeunesse
      • Emploi & Formation
      • Services civiques
      • Logement des jeunes
    • Transports & Mobilités
      • ITINÉRAIRES CYCLABLES : PROJETS EN COURS ET À VENIR
        • ACTUALITES ET CONCERTATION SUR LES ITINERAIRES CYCLABLES : INSCRIVEZ-VOUS
        • Liaison Petit-Mars - Nort-sur-Erdre
        • Liaison Sucé-sur-Erdre - Carquefou
        • Voie Verte La Chapelle-sur-Erdre – Blain
      • Transport scolaire
      • Transport à la demande
      • Transport solidaire
      • Location de vélo à assistance électrique
      • Vers un territoire cyclable
      • Le défi mobilité !
      • Aide à l’achat de vélo à assistance électrique
        • Demande d'aide VAE
    • Assainissement
      • Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC)
        • Les réponses à vos questions les plus fréquentes
        • La mission de conseil et d'information
        • La vidange et l'entretien de votre assainissement
        • Réhabiliter votre installation
        • L'entretien de votre installation
        • Les redevances d'assainissement non collectif
        • Contacter le SPANC
      • Assainissement Collectif
  • Se divertir
    • L'Agenda
    • Hors-Saison
    • Tourisme & loisirs
    • Randonnées
    • Les hébergements en Erdre & Gesvres
    • Les centres aquatiques
    • Les bibliothèques
  • Collecte des déchets ménagers
  • Horaires des déchèteries
  • Transport scolaire
  • Offres d'emploi
  • Les Bassins
  • Compte-rendu du Conseil
  • PLUi

Accueil Publications CR_Conseil_02-11-2022

  • Imprimer cette page
  • Enregistrer la page au format PDF (maximum 1,5 Méga-octets)

  • Partager cette page

    • E-mail
    • Facebook
    • Twitter
    • Google +
    • LinkedIn
    • Viadeo

Conseil communautaire

CR_Conseil_02-11-2022

Liste des documents

  • CR_CONSEIL_2022_11_02.pdf (.PDF, 1,41Mo)

    Télécharger Feuilleter
  • Précédent
  • Retour à la liste
  • Suivant

Retour en haut de la page

Informations du site

Communauté de Communes d'Erdre & GesvresPA La Grand'Haie, 1 Rue Marie Curie
44119 Grandchamp-des-Fontaines

Téléphone 02 28 02 22 40


CONTACTEZ-NOUS

Horaires :

Du lundi au jeudi
8h30>12h00 / 14h00>17h30

Le vendredi
8h30>12h00 / 14h00>16h30

  • ACCEO
  • Contact
  • Mentions légales
  • Accessibilité
  • Déclaration de conformité au RGAA
  • Plan du site
  • Politique de Gestion des Données à Caratère Personnel
  • Gestion des cookies

Réalisation Stratis